MORALES STEPHANE

Active

Siren428 846 828Entrepreneur individuel09400 MERCUS-GARRABETCréée le 10 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORALES STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 846 828. Son siège social est situé Qua Jardy, 09400 Mercus-Garrabet. Son activité principale relève du code NAF 7490A.

Fiche d'identité de MORALES STEPHANE

INSEE

Dénomination: MORALES STEPHANE
SIREN: 428 846 828
SIRET (siège): 428 846 828 00013
N° TVA intracommunautaire: FR08428846828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 846 828
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490A
Date de création: 10 janvier 2000
Siège social: QUA JARDY, 09400, MERCUS-GARRABET
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de MORALES STEPHANE

bureau-etude-vrd-projetude.fr 05 34 09 38 14

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MORALES STEPHANE

Activité des économistes de la construction

Finances de MORALES STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORALES STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORALES STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09400 MERCUS-GARRABETSiègeActif
428 846 828 00013 · ouvert le 10 janvier 2000 · NAF 7490A

Documents juridiques de MORALES STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORALES STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORALES STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORALES STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORALES STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORALES STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORALES STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 2000

Marchés publics de MORALES STEPHANE

data.gouv.fr

12 marchés publics ont été notifiés à MORALES STEPHANE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,1 M€.

MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU PARC MATERIEL ET TRAVAUX A FOIX
DEPARTEMENT DE L ARIEGE · notifié le 29 mai 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 6 offres reçues
64,6 k€Services
Mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du Parc Matériel et Travaux à Foix.
DEPARTEMENT DE L ARIEGE · notifié le 29 mai 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 6 offres reçues
64,6 k€Services
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE - Programme 2026/2027 - Relance
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 16 février 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 12 offres reçues
160 k€Services
Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d’oeuvre dans le cadre de travaux de voirie - Programme 2026/2027
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 16 février 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 12 offres reçues
160 k€Services
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE - Programme 2026/2027 - Relance
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 16 février 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 12 offres reçues
160 k€Services
Maîtrise d’oeuvre - Programme Voirie 2024-2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 14 novembre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 9 offres reçues
80,0 k€Services
Travaux et Maitrise d oeuvre
COMMUNE DE TARASCON SUR ARIEGE (MAIRIE) · notifié le 06 juin 2025 · Procédure adaptée · 18 mois
97,5 k€Travaux
Maîtrise d’oeuvre dans le cadre des travaux de voirie par convention de mandat pour l’accès au futur centre hospitalier du Pays d’Olmes
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 13 février 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois · 1 offre reçue
38,4 k€Services
Maîtrise d’oeuvre - Programme Voirie 2024-2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 30 octobre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
80,0 k€Services
Travaux de voirie par convention de Mandat
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 02 septembre 2022 · Procédure adaptée · 1 an
80,0 k€Travaux
TRAVAUX DE SECURISATION TRAVERSEE DE LARAMADE TROTTOIR ET PASSAGE PIETON
COMMUNE D ILLIER ET LARAMADE (MAIRIE) · notifié le 27 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
42,6 k€Services
MAITRISE D’OEUVRE A BON DE COMMANDE DANS DE LE CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES · notifié le 02 septembre 2021 · Procédure adaptée · 2 ans
80,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MORALES STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MORALES STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MORALES STEPHANE est 428 846 828. Le SIRET de son siège social est 428 846 828 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08428846828.

Où se situe le siège social de MORALES STEPHANE ?

Le siège social de MORALES STEPHANE est situé Qua Jardy, 09400 Mercus-Garrabet.