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MOREL ARMAND

Active
Siren394 730 972Entrepreneur individuel39130 LA FRASNEECréée le 23 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 730 972, MOREL ARMAND est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 1994. Son siège social est situé à La Frasnee (39130). Elle est rattachée au code d'activité NAF 020B.

Fiche d'identité de MOREL ARMAND

Dénomination
MOREL ARMAND
SIREN
394 730 972
SIRET (siège)
394 730 972 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50394730972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 730 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
23 mars 1994
Siège social
, 39130, LA FRASNEE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL ARMAND

Exploitant forestier, bucheron, vente d'outils forestier.

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Établissements de MOREL ARMAND

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39130 LA FRASNEESiègeFermé

    394 730 972 00020 · ouvert le 23 mars 1994 · NAF 020B

  • 39130 CHARCIERFermé

    394 730 972 00012 · ouvert le 23 mars 1994 · NAF 020B

Conformité de MOREL ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL ARMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1994

Questions fréquentes sur MOREL ARMAND

Quel est le numéro SIREN de MOREL ARMAND ?

Le numéro SIREN de MOREL ARMAND est 394 730 972. Le SIRET de son siège social est 394 730 972 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50394730972.

Où se situe le siège social de MOREL ARMAND ?

Le siège social de MOREL ARMAND est situé à La Frasnee (39130).

MOREL ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL ARMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL ARMAND.

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