MOREL Bertrand
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 993 855 097, MOREL Bertrand est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2025. Son siège social est situé 13 RUE Paul Painlevé Lot - 106, 01200 Valserhône. MOREL Bertrand relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOREL Bertrand
INSEE- Dénomination
- MOREL Bertrand
- SIREN
- 993 855 097
- SIRET (siège)
- 993 855 097 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61993855097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 855 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 novembre 2025
- Siège social
- 13 RUE Paul Painlevé Lot - 106, 01200, Valserhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOREL Bertrand
Activité de location meublée 6820A
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de MOREL Bertrand
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01200 ValserhôneSiègeActif
993 855 097 00016 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820A
Conformité de MOREL Bertrand
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL Bertrand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL Bertrand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL Bertrand
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2025
Questions fréquentes sur MOREL Bertrand
Quel est le numéro SIREN de MOREL Bertrand ?
Le numéro SIREN de MOREL Bertrand est 993 855 097. Le SIRET de son siège social est 993 855 097 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61993855097.
Où se situe le siège social de MOREL Bertrand ?
Le siège social de MOREL Bertrand est situé 13 RUE Paul Painlevé Lot - 106, 01200 Valserhône.
MOREL Bertrand est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL Bertrand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL Bertrand est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL Bertrand.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Valserhône