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MOREL DAMIEN

Active
Siren504 586 249Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 29 mai 2008

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2008, identifié par le SIREN 504 586 249. Elle est domiciliée 42 All d'Ancely, 31300 Toulouse. MOREL DAMIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOREL DAMIEN

Dénomination
MOREL DAMIEN
SIREN
504 586 249
SIRET (siège)
504 586 249 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39504586249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 586 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
29 mai 2008
Siège social
42 ALL D'ANCELY, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DAMIEN

Location de logements

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Établissements de MOREL DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    504 586 249 00014 · ouvert le 29 mai 2008 · NAF 6820A

Conformité de MOREL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2008

Questions fréquentes sur MOREL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MOREL DAMIEN est 504 586 249. Le SIRET de son siège social est 504 586 249 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39504586249.

Où se situe le siège social de MOREL DAMIEN ?

Le siège social de MOREL DAMIEN est situé 42 All d'Ancely, 31300 Toulouse.

MOREL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAMIEN.

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