MOREL DEVILLE FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
MOREL DEVILLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2022 sous le numéro SIREN 913 252 649. Elle est domiciliée 2 rue des Cap Horniers, 56640 Arzon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOREL DEVILLE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- MOREL DEVILLE FRANCOIS
- SIREN
- 913 252 649
- SIRET (siège)
- 913 252 649 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40913252649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 252 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mai 2022
- Siège social
- 2 RUE DES CAP HORNIERS, 56640, ARZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL DEVILLE FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de MOREL DEVILLE FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56640 ARZONSiègeActif
913 252 649 00011 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 6820A
Conformité de MOREL DEVILLE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DEVILLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL DEVILLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL DEVILLE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2022
Questions fréquentes sur MOREL DEVILLE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de MOREL DEVILLE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de MOREL DEVILLE FRANCOIS est 913 252 649. Le SIRET de son siège social est 913 252 649 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40913252649.
Où se situe le siège social de MOREL DEVILLE FRANCOIS ?
Le siège social de MOREL DEVILLE FRANCOIS est situé 2 rue des Cap Horniers, 56640 Arzon.
MOREL DEVILLE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL DEVILLE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL DEVILLE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DEVILLE FRANCOIS.
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