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MOREL JEAN

Active
Siren390 649 770Entrepreneur individuel42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICECréée le 01 octobre 1971
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1971 sous le numéro SIREN 390 649 770. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42110). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
390 649 770
SIRET (siège)
390 649 770 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75390649770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 649 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1971
Siège social
42110, SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

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Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICESiègeFermé

    390 649 770 00018 · ouvert le 01 octobre 1971 · NAF 011A

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1971

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 390 649 770. Le SIRET de son siège social est 390 649 770 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75390649770.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé à Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42110).

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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