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MOREL JEAN

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Siren397 702 168Entrepreneur individuel69390 VOURLESCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 397 702 168. Son siège social est situé 47 rue Louis Vernay, 69390 Vourles. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
397 702 168
SIRET (siège)
397 702 168 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17397702168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 702 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
47 RUE LOUIS VERNAY, 69390, VOURLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOREL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69390 VOURLESSiègeFermé

    397 702 168 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 013Z

Documents juridiques de MOREL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 397 702 168. Le SIRET de son siège social est 397 702 168 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17397702168.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé 47 rue Louis Vernay, 69390 Vourles.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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