MORTELIER ANTOINE

Active

Siren481 925 683Entrepreneur individuel69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 925 683, MORTELIER ANTOINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Son siège social est situé 10 rue Albert Camus, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORTELIER ANTOINE

INSEE

Dénomination: MORTELIER ANTOINE
SIREN: 481 925 683
SIRET (siège): 481 925 683 00031
N° TVA intracommunautaire: FR15481925683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 481 925 683
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 10 RUE ALBERT CAMUS, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de MORTELIER ANTOINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTELIER ANTOINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORTELIER ANTOINE

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
481 925 683 00031 · ouvert le 27 juin 2011 · NAF 7010Z
69220 Belleville-en-BeaujolaisActif
481 925 683 00049 · ouvert le 05 septembre 2024 · NAF 8623Z

Documents juridiques de MORTELIER ANTOINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTELIER ANTOINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTELIER ANTOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTELIER ANTOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELIER ANTOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTELIER ANTOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTELIER ANTOINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

09 octobre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur MORTELIER ANTOINE

Quel est le numéro SIREN de MORTELIER ANTOINE ?

Le numéro SIREN de MORTELIER ANTOINE est 481 925 683. Le SIRET de son siège social est 481 925 683 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15481925683.

Où se situe le siège social de MORTELIER ANTOINE ?

Le siège social de MORTELIER ANTOINE est situé 10 rue Albert Camus, 69220 Belleville-en-Beaujolais.