MOSAIC
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOSAIC est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2007, identifiée par le SIREN 499 112 001. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 RUE 28 rue Général Leclerc, 88410 Monthureux-sur-Saône. Son activité principale relève du code NAF 4726Z. Elle est dirigée par CHRISTELLE COMPTE, liquidateur. MOSAIC a été radiée le 3 novembre 2020 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de MOSAIC
INSEE- Dénomination
- MOSAIC
- SIREN
- 499 112 001
- SIRET (siège)
- 499 112 001 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR74499112001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 112 001
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 20 juillet 2007
- Date de radiation
- 03 novembre 2020
- Siège social
- 28 RUE 28 rue Général Leclerc, 88410, Monthureux-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de MOSAIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAIC
INSEEBODACCLiquidateur
Autre
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2020
Anciens dirigeants (1)
Liquidateur, Associé · de mars 2016 à novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOSAIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88410 Monthureux-sur-SaôneSiègeFermé
499 112 001 00015 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4726Z
Documents juridiques de MOSAIC
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOSAIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSAIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSAIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSAIC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Liquidateur, Associé : MAYOUD Christelle, Isabelle né(e) COMPTE ; Associé : MAYOUD Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant, Associé : MAYOUD Christelle, Isabelle né(e) COMPTE Associé : MAYOUD Emmanuel
- radiation
Date d'effet : 03 novembre 2020
Questions fréquentes sur MOSAIC
Quel est le numéro SIREN de MOSAIC ?
Le numéro SIREN de MOSAIC est 499 112 001. Le SIRET de son siège social est 499 112 001 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74499112001.
Qui dirige MOSAIC ?
MOSAIC est dirigée par CHRISTELLE COMPTE, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOSAIC ?
Le siège social de MOSAIC est situé 28 RUE 28 rue Général Leclerc, 88410 Monthureux-sur-Saône.
MOSAIC est-elle toujours en activité ?
Non, MOSAIC n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 3 novembre 2020.
MOSAIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIC.
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