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MOSNIER RENEE

Active
Siren533 777 793Entrepreneur individuel63190 MOISSATCréée le 01 janvier 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSNIER RENEE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 533 777 793. Elle est domiciliée Pl du Monument, 63190 Moissat. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOSNIER RENEE

Dénomination
MOSNIER RENEE
SIREN
533 777 793
SIRET (siège)
533 777 793 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64533777793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 777 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
PL DU MONUMENT, 63190, MOISSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER RENEE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOSNIER RENEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63190 MOISSATSiègeActif

    533 777 793 00019 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z

Conformité de MOSNIER RENEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER RENEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER RENEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER RENEE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur MOSNIER RENEE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER RENEE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER RENEE est 533 777 793. Le SIRET de son siège social est 533 777 793 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64533777793.

Où se situe le siège social de MOSNIER RENEE ?

Le siège social de MOSNIER RENEE est situé Pl du Monument, 63190 Moissat.

MOSNIER RENEE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER RENEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER RENEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER RENEE.

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