MOSSON GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSSON GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 788 193 290. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du Paradis, 21121 Ahuy. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.
Fiche d'identité de MOSSON GILBERT
INSEE- Dénomination
- MOSSON GILBERT
- SIREN
- 788 193 290
- SIRET (siège)
- 788 193 290 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR18788193290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 193 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 10 RUE DU PARADIS, 21121, AHUY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSSON GILBERT
Activités juridiques
Finances de MOSSON GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSSON GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSSON GILBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21121 AHUYSiègeActif
788 193 290 00038 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6910Z
- 21380 ASNIERES-LES-DIJONFermé
788 193 290 00020 · NAF 742A
Documents juridiques de MOSSON GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSSON GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSON GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSSON GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSON GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSON GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSSON GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur MOSSON GILBERT
Quel est le numéro SIREN de MOSSON GILBERT ?
Le numéro SIREN de MOSSON GILBERT est 788 193 290. Le SIRET de son siège social est 788 193 290 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18788193290.
Où se situe le siège social de MOSSON GILBERT ?
Le siège social de MOSSON GILBERT est situé 10 rue du Paradis, 21121 Ahuy.
MOSSON GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSON GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSON GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSON GILBERT.
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