MOTTARD DAMIEN
Active6820A · Location de logements
MOTTARD DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2020 sous le numéro SIREN 900 371 436. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de l'Ile Neuve, 49400 Saumur. MOTTARD DAMIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOTTARD DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MOTTARD DAMIEN
- SIREN
- 900 371 436
- SIRET (siège)
- 900 371 436 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR37900371436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 371 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 septembre 2020
- Siège social
- 12 RUE DE L'ILE NEUVE, 49400, SAUMUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOTTARD DAMIEN
Location de logements
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Établissements de MOTTARD DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49400 SAUMURSiègeActif
900 371 436 00024 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820A
- 49400 SAUMURFermé
900 371 436 00016 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820A
Conformité de MOTTARD DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTARD DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2020
Questions fréquentes sur MOTTARD DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MOTTARD DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MOTTARD DAMIEN est 900 371 436. Le SIRET de son siège social est 900 371 436 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37900371436.
Où se situe le siège social de MOTTARD DAMIEN ?
Le siège social de MOTTARD DAMIEN est situé 12 rue de l'Ile Neuve, 49400 Saumur.
MOTTARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTARD DAMIEN.
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