MOTTET JOCELYNE
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
MOTTET JOCELYNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 400 569 661. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Crs Senozan, 38500 Voiron. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de MOTTET JOCELYNE
INSEE- Dénomination
- MOTTET JOCELYNE
- SIREN
- 400 569 661
- SIRET (siège)
- 400 569 661 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR51400569661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 569 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 01 avril 1995
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 14 CRS SENOZAN, 38500, VOIRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOTTET JOCELYNE
Vente de tabac, presse, jeux.
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Établissements de MOTTET JOCELYNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38500 VOIRONSiègeActif
400 569 661 00038 · ouvert le 11 juillet 2013 · NAF 4726Z
- 69670 VAUGNERAYFermé
400 569 661 00020 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 602L
Conformité de MOTTET JOCELYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTET JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTET JOCELYNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Début d'activité : 2013-07-11
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Questions fréquentes sur MOTTET JOCELYNE
Quel est le numéro SIREN de MOTTET JOCELYNE ?
Le numéro SIREN de MOTTET JOCELYNE est 400 569 661. Le SIRET de son siège social est 400 569 661 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51400569661.
Où se situe le siège social de MOTTET JOCELYNE ?
Le siège social de MOTTET JOCELYNE est situé 14 Crs Senozan, 38500 Voiron.
MOTTET JOCELYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTET JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTET JOCELYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET JOCELYNE.
Combien de salariés compte MOTTET JOCELYNE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MOTTET JOCELYNE emploie 1 ou 2 salariés.
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