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MOTTIER JACQUES

Active
Siren376 642 112Entrepreneur individuel61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIECréée le 24 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 376 642 112, MOTTIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 24 septembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av du Docteur Poulain, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTIER JACQUES

Dénomination
MOTTIER JACQUES
SIREN
376 642 112
SIRET (siège)
376 642 112 00035
N° TVA intracommunautaire
FR23376642112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 376 642 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 1992
Siège social
2 AV DU DOCTEUR POULAIN, 61140, BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTIER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOTTIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTIER JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIESiègeActif

    376 642 112 00035 · ouvert le 24 septembre 1992 · NAF 6820B

  • 50610 JULLOUVILLEFermé

    376 642 112 00043 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOTTIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 1992

Questions fréquentes sur MOTTIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOTTIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOTTIER JACQUES est 376 642 112. Le SIRET de son siège social est 376 642 112 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23376642112.

Où se situe le siège social de MOTTIER JACQUES ?

Le siège social de MOTTIER JACQUES est situé 2 av du Docteur Poulain, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie.

MOTTIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER JACQUES.

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