Mouchet Clément
Active6820A · Location de logements
Mouchet Clément est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 977 591 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE Pasteur Batiment B 1er étage, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de Mouchet Clément
INSEE- Dénomination
- Mouchet Clément
- SIREN
- 977 591 783
- SIRET (siège)
- 977 591 783 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR52977591783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 591 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 3 RUE Pasteur Batiment B 1er étage, 39000, Lons-le-Saunier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Mouchet Clément
Loueur meublé non professionnel
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Établissements de Mouchet Clément
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39000 Lons-le-SaunierSiègeActif
977 591 783 00013 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820A
Conformité de Mouchet Clément
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mouchet Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Mouchet Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Mouchet Clément
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Mouchet Clément
Quel est le numéro SIREN de Mouchet Clément ?
Le numéro SIREN de Mouchet Clément est 977 591 783. Le SIRET de son siège social est 977 591 783 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52977591783.
Où se situe le siège social de Mouchet Clément ?
Le siège social de Mouchet Clément est situé 3 RUE Pasteur Batiment B 1er étage, 39000 Lons-le-Saunier.
Mouchet Clément est-elle toujours en activité ?
Oui, Mouchet Clément est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Mouchet Clément est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mouchet Clément.
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