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MOUCHOUX DANIEL

Active
Siren841 483 431Entrepreneur individuel88120 BASSE-SUR-LE-RUPTCréée le 01 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 841 483 431, MOUCHOUX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che des Carrieres, 88120 Basse-sur-le-Rupt. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUCHOUX DANIEL

Dénomination
MOUCHOUX DANIEL
SIREN
841 483 431
SIRET (siège)
841 483 431 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85841483431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 483 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2018
Siège social
9 CHE DES CARRIERES, 88120, BASSE-SUR-LE-RUPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUCHOUX DANIEL

Location de logements

Finances de MOUCHOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUCHOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUCHOUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88120 BASSE-SUR-LE-RUPTSiègeActif

    841 483 431 00018 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUCHOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUCHOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUCHOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUCHOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur MOUCHOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUCHOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUCHOUX DANIEL est 841 483 431. Le SIRET de son siège social est 841 483 431 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85841483431.

Où se situe le siège social de MOUCHOUX DANIEL ?

Le siège social de MOUCHOUX DANIEL est situé 9 Che des Carrieres, 88120 Basse-sur-le-Rupt.

MOUCHOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUCHOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUCHOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHOUX DANIEL.

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