MOUETTE MICHEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
MOUETTE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 413 329 616. Elle est domiciliée La Poterie, 61350 Saint-Fraimbault. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de MOUETTE MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOUETTE MICHEL
- SIREN
- 413 329 616
- SIRET (siège)
- 413 329 616 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30413329616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 329 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LA POTERIE, 61350, SAINT-FRAIMBAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUETTE MICHEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUETTE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61350 SAINT-FRAIMBAULTSiègeActif
413 329 616 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z
Conformité de MOUETTE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUETTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUETTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUETTE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur MOUETTE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOUETTE MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOUETTE MICHEL est 413 329 616. Le SIRET de son siège social est 413 329 616 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30413329616.
Où se situe le siège social de MOUETTE MICHEL ?
Le siège social de MOUETTE MICHEL est situé La Poterie, 61350 Saint-Fraimbault.
MOUETTE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUETTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUETTE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUETTE MICHEL.
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