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MOUGET DANIEL

Active
Siren453 618 092Entrepreneur individuel25330 DESERVILLERSCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 618 092, MOUGET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Son siège social est situé à Deservillers (25330). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOUGET DANIEL

Dénomination
MOUGET DANIEL
SIREN
453 618 092
SIRET (siège)
453 618 092 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63453618092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 618 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
25330, DESERVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGET DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de MOUGET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 DESERVILLERSSiègeActif

    453 618 092 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOUGET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur MOUGET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUGET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUGET DANIEL est 453 618 092. Le SIRET de son siège social est 453 618 092 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63453618092.

Où se situe le siège social de MOUGET DANIEL ?

Le siège social de MOUGET DANIEL est situé 25330 Deservillers.

MOUGET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGET DANIEL.

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