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MOUSNIER MARCEL

Active
Siren399 415 348Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 415 348, MOUSNIER MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Son siège social est situé rue Albert Carovis residence Senior Toulouse Tibaous, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUSNIER MARCEL

Dénomination
MOUSNIER MARCEL
SIREN
399 415 348
SIRET (siège)
399 415 348 00032
N° TVA intracommunautaire
FR12399415348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 415 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
RUE ALBERT CAROVIS RESIDENCE SENIOR TOULOUSE TIBAOUS, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSNIER MARCEL

Loueur en meublés professionnel.

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Finances de MOUSNIER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSNIER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSNIER MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    399 415 348 00032 · ouvert le 17 décembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUSNIER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSNIER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSNIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSNIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSNIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSNIER MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-17

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur MOUSNIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUSNIER MARCEL est 399 415 348. Le SIRET de son siège social est 399 415 348 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12399415348.

Où se situe le siège social de MOUSNIER MARCEL ?

Le siège social de MOUSNIER MARCEL est situé rue Albert Carovis residence Senior Toulouse Tibaous, 31100 Toulouse.

MOUSNIER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSNIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSNIER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER MARCEL.

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