CheckersProcédures

MOUSSET PATRICK

Active
Siren378 651 509Entrepreneur individuel83200 TOULONCréée le 16 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 651 509, MOUSSET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 1990. Son siège social est situé Che Rene Grailles Campagne Bonne Grace, 83200 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de MOUSSET PATRICK

Dénomination
MOUSSET PATRICK
SIREN
378 651 509
SIRET (siège)
378 651 509 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52378651509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 651 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452V
Date de création
16 juillet 1990
Siège social
CHE RENE GRAILLES CAMPAGNE BONNE GRACE, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET PATRICK

MACONNERIE TRAV COURANTS BETON

Finances de MOUSSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeFermé

    378 651 509 00010 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 452V

Documents juridiques de MOUSSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1990

Questions fréquentes sur MOUSSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUSSET PATRICK est 378 651 509. Le SIRET de son siège social est 378 651 509 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52378651509.

Où se situe le siège social de MOUSSET PATRICK ?

Le siège social de MOUSSET PATRICK est situé Che Rene Grailles Campagne Bonne Grace, 83200 Toulon.

MOUSSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Toulon

Entreprises à Toulon

Toutes les entreprises à Toulon