MOUSTAUD JOCELYNE
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
MOUSTAUD JOCELYNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2006, identifié par le SIREN 490 641 719. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de la Combe, 39240 Arinthod. MOUSTAUD JOCELYNE relève du secteur commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z).
Fiche d'identité de MOUSTAUD JOCELYNE
INSEE- Dénomination
- MOUSTAUD JOCELYNE
- SIREN
- 490 641 719
- SIRET (siège)
- 490 641 719 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27490641719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 641 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 01 juin 2006
- Siège social
- 13 RUE DE LA COMBE, 39240, ARINTHOD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSTAUD JOCELYNE
Bar, tabac avec activités annexes ou connexes, carterie, souvenirs, articles cadeaux, point relais, jeux de grattage.
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Établissements de MOUSTAUD JOCELYNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39240 ARINTHODSiègeActif
490 641 719 00029 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 4726Z
- 39240 ARINTHODFermé
490 641 719 00011 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 5610A
Conformité de MOUSTAUD JOCELYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSTAUD JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSTAUD JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSTAUD JOCELYNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 01 juin 2006
Questions fréquentes sur MOUSTAUD JOCELYNE
Quel est le numéro SIREN de MOUSTAUD JOCELYNE ?
Le numéro SIREN de MOUSTAUD JOCELYNE est 490 641 719. Le SIRET de son siège social est 490 641 719 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27490641719.
Où se situe le siège social de MOUSTAUD JOCELYNE ?
Le siège social de MOUSTAUD JOCELYNE est situé 13 rue de la Combe, 39240 Arinthod.
MOUSTAUD JOCELYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSTAUD JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSTAUD JOCELYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSTAUD JOCELYNE.
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