MOUTTET DANIELLE

Active

Siren410 224 455Entrepreneur individuel83260 LA CRAUCréée le 31 décembre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTTET DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1986, identifié par le SIREN 410 224 455. Le siège social de l'entreprise se trouve 754 Che des Banons, 83260 La Crau. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUTTET DANIELLE

INSEE

Dénomination: MOUTTET DANIELLE
SIREN: 410 224 455
SIRET (siège): 410 224 455 00015
N° TVA intracommunautaire: FR39410224455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 224 455
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 1986
Siège social: 754 CHE DES BANONS, 83260, LA CRAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUTTET DANIELLE

Culture de la vigne

Finances de MOUTTET DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTET DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTTET DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83260 LA CRAUSiègeActif
410 224 455 00015 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUTTET DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTET DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTET DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTET DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTET DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTET DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTET DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur MOUTTET DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de MOUTTET DANIELLE ?

Le numéro SIREN de MOUTTET DANIELLE est 410 224 455. Le SIRET de son siège social est 410 224 455 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39410224455.

Où se situe le siège social de MOUTTET DANIELLE ?

Le siège social de MOUTTET DANIELLE est situé 754 Che des Banons, 83260 La Crau.