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MOZER FRANCOIS

Active
Siren420 210 940Entrepreneur individuel25480 ECOLE-VALENTINCréée le 09 janvier 2014

4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOZER FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2014, identifié par le SIREN 420 210 940. Elle est domiciliée 2 rue de la Combe du Puits, 25480 Ecole-Valentin. Elle exerce une activité de commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z).

Fiche d'identité de MOZER FRANCOIS

Dénomination
MOZER FRANCOIS
SIREN
420 210 940
SIRET (siège)
420 210 940 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74420210940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 210 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Date de création
09 janvier 2014
Siège social
2 RUE DE LA COMBE DU PUITS, 25480, ECOLE-VALENTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOZER FRANCOIS

Bar tabac restaurant, vente de restauration rapide pizzas

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Établissements de MOZER FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25480 ECOLE-VALENTINSiègeActif

    420 210 940 00011 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 4726Z

Conformité de MOZER FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZER FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOZER FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOZER FRANCOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2014

Questions fréquentes sur MOZER FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de MOZER FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de MOZER FRANCOIS est 420 210 940. Le SIRET de son siège social est 420 210 940 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74420210940.

Où se situe le siège social de MOZER FRANCOIS ?

Le siège social de MOZER FRANCOIS est situé 2 rue de la Combe du Puits, 25480 Ecole-Valentin.

MOZER FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZER FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZER FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZER FRANCOIS.

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