MUSSET BERNARD

Active

Siren411 339 914Entrepreneur individuel51600 BUSSY-LE-CHATEAUCréée le 01 janvier 1987

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1987, identifié par le SIREN 411 339 914. Elle est domiciliée Rte de la Cheppe, 51600 Bussy-le-Chateau. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MUSSET BERNARD

INSEE

Dénomination: MUSSET BERNARD
SIREN: 411 339 914
SIRET (siège): 411 339 914 00011
N° TVA intracommunautaire: FR13411339914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 339 914
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 janvier 1987
Siège social: RTE DE LA CHEPPE, 51600, BUSSY-LE-CHATEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MUSSET BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MUSSET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51600 BUSSY-LE-CHATEAUSiègeActif
411 339 914 00011 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

Conformité de MUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSSET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur MUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MUSSET BERNARD est 411 339 914. Le SIRET de son siège social est 411 339 914 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13411339914.

Où se situe le siège social de MUSSET BERNARD ?

Le siège social de MUSSET BERNARD est situé Rte de la Cheppe, 51600 Bussy-le-Chateau.

MUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSET BERNARD.

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