MUSSILLON PASCAL

Active

Siren409 929 924Entrepreneur individuel39150 GRANDE-RIVIERE CHATEAUCréée le 31 décembre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MUSSILLON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1984 sous le numéro SIREN 409 929 924. Son siège social est situé Les Brenets, 39150 Grande-Riviere Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MUSSILLON PASCAL

INSEE

Dénomination: MUSSILLON PASCAL
SIREN: 409 929 924
SIRET (siège): 409 929 924 00010
N° TVA intracommunautaire: FR19409929924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 929 924
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 31 décembre 1984
Siège social: LES BRENETS, 39150, GRANDE-RIVIERE CHATEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MUSSILLON PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MUSSILLON PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSILLON PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSILLON PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39150 GRANDE-RIVIERE CHATEAUSiègeActif
409 929 924 00010 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MUSSILLON PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSILLON PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSILLON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSILLON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSILLON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSILLON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSILLON PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur MUSSILLON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MUSSILLON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MUSSILLON PASCAL est 409 929 924. Le SIRET de son siège social est 409 929 924 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19409929924.

Où se situe le siège social de MUSSILLON PASCAL ?

Le siège social de MUSSILLON PASCAL est situé Les Brenets, 39150 Grande-Riviere Chateau.