NESME SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
NESME SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 2008, identifié par le SIREN 509 085 148. Son siège social est situé Ld Morgon, 69910 Villie-Morgon. NESME SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de NESME SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- NESME SEBASTIEN
- SIREN
- 509 085 148
- SIRET (siège)
- 509 085 148 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR59509085148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 085 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 novembre 2008
- Siège social
- LD MORGON, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NESME SEBASTIEN
Culture de la vigne
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de NESME SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif
509 085 148 00013 · ouvert le 11 novembre 2008 · NAF 0121Z
- 69910 VILLIE MORGONActif
509 085 148 00021 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 5520Z
- 69910 VILLIE MORGONActif
509 085 148 00039 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4725Z
Conformité de NESME SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NESME SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NESME SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NESME SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 novembre 2008
Marques déposées par NESME SEBASTIEN
INPINESME SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE AUX 4 TEMPS
N° 3629532 · Déposée le 12 février 2009 · Marque verbale
Classes 5, 32, 33, 43 · expirée le 12 février 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NESME SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de NESME SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de NESME SEBASTIEN est 509 085 148. Le SIRET de son siège social est 509 085 148 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59509085148.
Où se situe le siège social de NESME SEBASTIEN ?
Le siège social de NESME SEBASTIEN est situé Ld Morgon, 69910 Villie-Morgon.
NESME SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, NESME SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NESME SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NESME SEBASTIEN.
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