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NESME SEBASTIEN

Active
Siren509 085 148Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 11 novembre 2008

0121Z · Culture de la vigne

NESME SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 2008, identifié par le SIREN 509 085 148. Son siège social est situé Ld Morgon, 69910 Villie-Morgon. NESME SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de NESME SEBASTIEN

Dénomination
NESME SEBASTIEN
SIREN
509 085 148
SIRET (siège)
509 085 148 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59509085148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 085 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
11 novembre 2008
Siège social
LD MORGON, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NESME SEBASTIEN

Culture de la vigne

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Établissements de NESME SEBASTIEN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    509 085 148 00013 · ouvert le 11 novembre 2008 · NAF 0121Z

  • 69910 VILLIE MORGONActif

    509 085 148 00021 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 5520Z

  • 69910 VILLIE MORGONActif

    509 085 148 00039 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4725Z

Conformité de NESME SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NESME SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NESME SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NESME SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 2008

Marques déposées par NESME SEBASTIEN

NESME SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE AUX 4 TEMPS

    N° 3629532 · Déposée le 12 février 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 32, 33, 43 · expirée le 12 février 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NESME SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de NESME SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de NESME SEBASTIEN est 509 085 148. Le SIRET de son siège social est 509 085 148 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59509085148.

Où se situe le siège social de NESME SEBASTIEN ?

Le siège social de NESME SEBASTIEN est situé Ld Morgon, 69910 Villie-Morgon.

NESME SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, NESME SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NESME SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NESME SEBASTIEN.