NICOLAS CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
NICOLAS CLEMENT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2021, identifiée par le SIREN 905 397 097. Elle est domiciliée 12 av du General de Gaulle Tauxieres Mutry, 51150 Val de Livre. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCIS CLEMENT, président de sas.
Fiche d'identité de NICOLAS CLEMENT
INSEE- Dénomination
- NICOLAS CLEMENT
- SIREN
- 905 397 097
- SIRET (siège)
- 905 397 097 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19905397097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 397 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 24 novembre 2021
- Siège social
- 12 AV DU GENERAL DE GAULLE TAUXIERES MUTRY, 51150, VAL DE LIVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NICOLAS CLEMENT
L exercice de la profession de viticulteur et L exécution de toutes prestations ou travaux de façons Culturales de caractère viticole
Finances de NICOLAS CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NICOLAS CLEMENT
INSEEÉtablissements de NICOLAS CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51150 VAL DE LIVRESiègeActif
905 397 097 00015 · ouvert le 16 novembre 2021 · NAF 0121Z
Documents juridiques de NICOLAS CLEMENT
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NICOLAS CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOLAS CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NICOLAS CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLAS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NICOLAS CLEMENT. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 25 juin 2026 · N° 22/10732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 07 mai 2026 · N° 21/12677
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NICOLAS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NICOLAS CLEMENT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2021
Questions fréquentes sur NICOLAS CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de NICOLAS CLEMENT ?
Le numéro SIREN de NICOLAS CLEMENT est 905 397 097. Le SIRET de son siège social est 905 397 097 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19905397097.
Qui dirige NICOLAS CLEMENT ?
NICOLAS CLEMENT est dirigée par FRANCIS CLEMENT, président de sas.
Où se situe le siège social de NICOLAS CLEMENT ?
Le siège social de NICOLAS CLEMENT est situé 12 av du General de Gaulle Tauxieres Mutry, 51150 Val de Livre.
NICOLAS CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, NICOLAS CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NICOLAS CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLAS CLEMENT.
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