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NORTH AGNES

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Siren327 923 280Entrepreneur individuel68690 MOOSCHCréée le 28 mai 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 923 280, NORTH AGNES est un entrepreneur individuel créé le 28 mai 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue du General de Gaulle Moosch, 68690 Moosch. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de NORTH AGNES

Dénomination
NORTH AGNES
SIREN
327 923 280
SIRET (siège)
327 923 280 00025
N° TVA intracommunautaire
FR23327923280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 923 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
28 mai 1983
Siège social
56 RUE DU GENERAL DE GAULLE MOOSCH, 68690, MOOSCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORTH AGNES

Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Finances de NORTH AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORTH AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORTH AGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68690 MOOSCHSiègeActif

    327 923 280 00025 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 4726Z

Documents juridiques de NORTH AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORTH AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORTH AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORTH AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORTH AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORTH AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORTH AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 1983

Aides publiques de NORTH AGNES

1 aide de minimis octroyée à NORTH AGNES a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 04 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur NORTH AGNES

Quel est le numéro SIREN de NORTH AGNES ?

Le numéro SIREN de NORTH AGNES est 327 923 280. Le SIRET de son siège social est 327 923 280 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23327923280.

Où se situe le siège social de NORTH AGNES ?

Le siège social de NORTH AGNES est situé 56 rue du General de Gaulle Moosch, 68690 Moosch.

NORTH AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, NORTH AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORTH AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORTH AGNES.

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