Nouvelle Maison
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 50 €
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Nouvelle Maison est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 458 738. Elle est domiciliée 43 Rue Montcalm, 14000 Caen. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par Vusal Nasibov en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de Nouvelle Maison
INSEE- Dénomination
- Nouvelle Maison
- SIREN
- 983 458 738
- SIRET (siège)
- 983 458 738 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73983458738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 458 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 24 janvier 2024
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 43 Rue Montcalm, 14000, Caen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Nouvelle Maison
Tous travaux de maçonnerie générale, de gros œuvre de bâtiments.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de Nouvelle Maison
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Nouvelle Maison
INSEEÉtablissements de Nouvelle Maison
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14000 CaenSiègeActif
983 458 738 00017 · ouvert le 05 janvier 2024 · NAF 4399C
Documents juridiques de Nouvelle Maison
INPIConformité de Nouvelle Maison
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Nouvelle Maison. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent Nouvelle Maison. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25-14.179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 07 avril 2025 · N° 25/01371
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 24 février 2025 · N° 24/03334
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/01216
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 mai 2024 · N° 22-20.958
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 juin 2022 · N° 21/01411
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-14.253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 22 janvier 2016 · N° 14/15694
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 janvier 2002 · N° 99-15.247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Nouvelle Maison n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Nouvelle Maison
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 2024
Questions fréquentes sur Nouvelle Maison
Quel est le numéro SIREN de Nouvelle Maison ?
Le numéro SIREN de Nouvelle Maison est 983 458 738. Le SIRET de son siège social est 983 458 738 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73983458738.
Qui dirige Nouvelle Maison ?
Nouvelle Maison est dirigée par Vusal Nasibov, président de sas.
Où se situe le siège social de Nouvelle Maison ?
Le siège social de Nouvelle Maison est situé 43 Rue Montcalm, 14000 Caen.
Nouvelle Maison est-elle toujours en activité ?
Oui, Nouvelle Maison est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Nouvelle Maison est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Nouvelle Maison.
Combien de salariés compte Nouvelle Maison ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, Nouvelle Maison emploie 3 à 5 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment) à Caen
- LEPROVOST SAS14000 CaenCA 115 k€
- EUROPE BATIMENT14000 Caen
- BATI-OZ14000 Caen
- SL BATIMENT14000 Caen
- AL RENOV BATI14000 Caen
- BATIYAM14000 Caen
- G.BAT14000 Caen
- SARL LES BELLES DEMEURES14000 Caen
- SARL TRANS SERV14000 Caen
- BATIRENOVATION14000 Caen
Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C
Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment à Caen
Entreprises du même secteur à Caen
Entreprises à Caen
Toutes les entreprises à Caen
Exportez toutes les entreprises « Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment » du Calvados en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
