NOVALEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 454 288, NOVALEC est une SARL créée le 14 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue des Bruyeres, 69330 Pusignan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE PORCHY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOVALEC
INSEE- Dénomination
- NOVALEC
- SIREN
- 440 454 288
- SIRET (siège)
- 440 454 288 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR67440454288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 454 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 janvier 2002
- Siège social
- 36 RUE DES BRUYERES, 69330, PUSIGNAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NOVALEC
la distribution, l'achat, la vente, la commercialisation, l'importation, l'exportation, la représentation, la consignation, le dépot le stockage, la promotion de tous produits et matériels industriels, et notamment le négoce de fils de cuivre émaillé. L'achat, le négoce et la vente de fils de bobinage en cuivre, de tous outillages, consommables, matières premières, composés électriques et électroniques
Finances de NOVALEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALEC
INSEEÉtablissements de NOVALEC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69330 PUSIGNANSiègeActif
440 454 288 00034 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 6820B
- 69008 LYONFermé
440 454 288 00018 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 515C
- 69740 GENASFermé
440 454 288 00026 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVALEC
INPIComptes annuels de NOVALEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVALEC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVALEC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 07 février 2017. Clôturée le 25 octobre 2017 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 25 octobre 2017 · publié le 05 novembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 07 février 2017 · publié le 19 février 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 janvier 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVALEC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00947
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVALEC
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-10-25 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-02-07 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 janvier 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à lâadresse https://www.creditors-services.com.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 14 janvier 2002
Questions fréquentes sur NOVALEC
Quel est le numéro SIREN de NOVALEC ?
Le numéro SIREN de NOVALEC est 440 454 288. Le SIRET de son siège social est 440 454 288 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67440454288.
Qui dirige NOVALEC ?
NOVALEC est dirigée par CHRISTOPHE PORCHY, gérant.
Où se situe le siège social de NOVALEC ?
Le siège social de NOVALEC est situé 36 rue des Bruyeres, 69330 Pusignan.
NOVALEC est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALEC est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVALEC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 octobre 2017 pour insuffisance d'actif.
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