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NOVELLA

Active
Siren509 675 112SCI28000 CHARTRESCréée le 02 janvier 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 675 112, NOVELLA est une SCI créée le 2 janvier 2009. Son siège social est situé 50 av du Marechal Maunoury, 28000 Chartres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL MIRAMONT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVELLA

Dénomination
NOVELLA
SIREN
509 675 112
SIRET (siège)
509 675 112 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89509675112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 675 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 janvier 2009
Siège social
50 AV DU MARECHAL MAUNOURY, 28000, CHARTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVELLA

Propriété administration gestion de tous droits immobiliers détention de tous meubles ou valeurs portefeuille de titres

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Finances de NOVELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVELLA

MM

MICHEL MIRAMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2009) · 17 ans

MP

MARTINE PADOVANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de NOVELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28000 CHARTRESSiègeActif

    509 675 112 00015 · ouvert le 06 décembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVELLA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2009

  • Acte

Conformité de NOVELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVELLA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVELLA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-02 · Début d'activité : 2008-12-06

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2009

Questions fréquentes sur NOVELLA

Quel est le numéro SIREN de NOVELLA ?

Le numéro SIREN de NOVELLA est 509 675 112. Le SIRET de son siège social est 509 675 112 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89509675112.

Qui dirige NOVELLA ?

NOVELLA est dirigée par MICHEL MIRAMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVELLA ?

Le siège social de NOVELLA est situé 50 av du Marechal Maunoury, 28000 Chartres.

NOVELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVELLA.