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NOVIANT

Active
Siren789 224 144SCI38430 MOIRANSCréée le 07 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 789 224 144, NOVIANT est une SCI créée le 7 novembre 2012. Elle est domiciliée Le Parc les Frenes-Bat A, 38430 Moirans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE CANCALON en qualité de autre.

Fiche d'identité de NOVIANT

Dénomination
NOVIANT
SIREN
789 224 144
SIRET (siège)
789 224 144 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26789224144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 224 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2012
Siège social
LE PARC LES FRENES-BAT A, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVIANT

L'acquisition, l'administration et la gestion de tous immeubles.

Finances de NOVIANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVIANT

SC

SYLVIE CANCALON

Autre

Depuis la création (07 novembre 2012) · 13 ans

PN

PHILIPPE NOVIANT

Autre

Depuis la création (07 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de NOVIANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    789 224 144 00012 · ouvert le 12 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVIANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de NOVIANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVIANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVIANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVIANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVIANT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVIANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVIANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-12

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2012

Questions fréquentes sur NOVIANT

Quel est le numéro SIREN de NOVIANT ?

Le numéro SIREN de NOVIANT est 789 224 144. Le SIRET de son siège social est 789 224 144 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26789224144.

Qui dirige NOVIANT ?

NOVIANT est dirigée par SYLVIE CANCALON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVIANT ?

Le siège social de NOVIANT est situé Le Parc les Frenes-Bat A, 38430 Moirans.

NOVIANT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVIANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVIANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVIANT.

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