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NOYER BERNARD

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Siren537 675 092Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 22 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 675 092, NOYER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2011. Elle est domiciliée 98 bd Pierre et Marie Curie residence les Jardins des Minimes, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de NOYER BERNARD

Dénomination
NOYER BERNARD
SIREN
537 675 092
SIRET (siège)
537 675 092 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66537675092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 675 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 septembre 2011
Siège social
98 BD PIERRE ET MARIE CURIE RESIDENCE LES JARDINS DES MINIMES, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOYER BERNARD

Location de logements

Finances de NOYER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOYER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOYER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    537 675 092 00010 · ouvert le 22 septembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de NOYER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOYER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOYER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOYER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOYER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2011

Questions fréquentes sur NOYER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOYER BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOYER BERNARD est 537 675 092. Le SIRET de son siège social est 537 675 092 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66537675092.

Où se situe le siège social de NOYER BERNARD ?

Le siège social de NOYER BERNARD est situé 98 bd Pierre et Marie Curie residence les Jardins des Minimes, 31200 Toulouse.

NOYER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYER BERNARD.

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