O DE LICES
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 1,0 k€
O DE LICES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 572 097. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue du Prelot, 39100 Dole. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). CYRILLE DEVAUX exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de O DE LICES
INSEE- Dénomination
- O DE LICES
- SIREN
- 911 572 097
- SIRET (siège)
- 911 572 097 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56911572097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 572 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 21 mars 2022
- Siège social
- 1 B RUE DU PRELOT, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de O DE LICES
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Finances de O DE LICES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de O DE LICES
INSEEBODACCDirecteur général
Anciens dirigeants (1)
DEVAUX Lucas Jack Jean-Pierre nom d'usage · de juillet 2022 à août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de O DE LICES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39100 DOLESiègeFermé
911 572 097 00010 · ouvert le 04 avril 2022 · NAF 5610A
Documents juridiques de O DE LICES
INPIConformité de O DE LICES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour O DE LICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant O DE LICES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de O DE LICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de O DE LICES
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
DEVAUX Cyrille Jean-Michel François nom d'usage : DEVAUX n'est plus président. DEVAUX Cyrille Jean-Michel François nom d'usage : DEVAUX devient liquidateur. DEVAUX Lucas Jack Jean-Pierre nom d'usage : DEVAUX n'est plus directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
ROUSSE Séverine Madeleine Bernadette nom d'usage : DEVAUX n'est plus directeur général
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
DEVAUX Lucas Jack Jean-Pierre nom d'usage : DEVAUX devient directeur général
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Début d'activité : 2022-04-04
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 21 mars 2022
Questions fréquentes sur O DE LICES
Quel est le numéro SIREN de O DE LICES ?
Le numéro SIREN de O DE LICES est 911 572 097. Le SIRET de son siège social est 911 572 097 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56911572097.
Qui dirige O DE LICES ?
O DE LICES est dirigée par CYRILLE DEVAUX, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de O DE LICES ?
Le siège social de O DE LICES est situé 1 B rue du Prelot, 39100 Dole.
O DE LICES est-elle toujours en activité ?
Oui, O DE LICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
O DE LICES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour O DE LICES.
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