Ô DOUBS SAPIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Ô DOUBS SAPIN est une SCI immatriculée le 7 janvier 2026 sous le numéro SIREN 994 983 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 MLN Moulin Maugain, 25300 La Cluse-et-Mijoux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Martial PAULIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de Ô DOUBS SAPIN
INSEE- Dénomination
- Ô DOUBS SAPIN
- SIREN
- 994 983 864
- SIRET (siège)
- 994 983 864 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92994983864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 983 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 janvier 2026
- Siège social
- 9 MLN Moulin Maugain, 25300, La Cluse-et-Mijoux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Ô DOUBS SAPIN
l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de Ô DOUBS SAPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Ô DOUBS SAPIN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 janvier 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 janvier 2026) · moins d'un an
Établissements de Ô DOUBS SAPIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 La Cluse-et-MijouxSiègeActif
994 983 864 00012 · ouvert le 04 décembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de Ô DOUBS SAPIN
INPIConformité de Ô DOUBS SAPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ô DOUBS SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant Ô DOUBS SAPIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Ô DOUBS SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Ô DOUBS SAPIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-07 · Début d'activité : 2025-12-04
- création
Date d'effet : 07 janvier 2026
Questions fréquentes sur Ô DOUBS SAPIN
Quel est le numéro SIREN de Ô DOUBS SAPIN ?
Le numéro SIREN de Ô DOUBS SAPIN est 994 983 864. Le SIRET de son siège social est 994 983 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92994983864.
Qui dirige Ô DOUBS SAPIN ?
Ô DOUBS SAPIN est dirigée par Martial PAULIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Ô DOUBS SAPIN ?
Le siège social de Ô DOUBS SAPIN est situé 9 MLN Moulin Maugain, 25300 La Cluse-et-Mijoux.
Ô DOUBS SAPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, Ô DOUBS SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Ô DOUBS SAPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ô DOUBS SAPIN.
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