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OISYON

Active
Siren520 363 623SCI69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 18 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OISYON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2010, identifiée par le SIREN 520 363 623. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 Che de Montgay, 69270 Fontaines-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE-CLEMENTINE BRYON en qualité de autre.

Fiche d'identité de OISYON

Dénomination
OISYON
SIREN
520 363 623
SIRET (siège)
520 363 623 00023
N° TVA intracommunautaire
FR41520363623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 363 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2010
Siège social
62 CHE DE MONTGAY, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OISYON

Administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tout bien immobilier, et notamment d'un immeuble sis 62, Chemin de Montgay 69270 Fontaines-Sur-Saône, par voie d'acquisition, échange, apport. Location de tout bien immobilier.

Finances de OISYON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OISYON

AB

ANNE-CLEMENTINE BRYON

Autre

Depuis la création (18 février 2010) · 16 ans

TG

THOMAS GALLOIS

Autre

Depuis la création (18 février 2010) · 16 ans

Établissements de OISYON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif

    520 363 623 00023 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6820B

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    520 363 623 00015 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6832B

Documents juridiques de OISYON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 18 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de OISYON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OISYON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OISYON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OISYON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OISYON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OISYON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OISYON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-03-01

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2010

Questions fréquentes sur OISYON

Quel est le numéro SIREN de OISYON ?

Le numéro SIREN de OISYON est 520 363 623. Le SIRET de son siège social est 520 363 623 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41520363623.

Qui dirige OISYON ?

OISYON est dirigée par ANNE-CLEMENTINE BRYON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OISYON ?

Le siège social de OISYON est situé 62 Che de Montgay, 69270 Fontaines-sur-Saone.

OISYON est-elle toujours en activité ?

Oui, OISYON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OISYON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OISYON.

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