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ORCEL JEAN

Active
Siren318 154 341Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 318 154 341, ORCEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 av du Col de l’Izoard, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ORCEL JEAN

Dénomination
ORCEL JEAN
SIREN
318 154 341
SIRET (siège)
318 154 341 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10318154341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 154 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
13 AV DU COL DE L’IZOARD, 05100, BRIANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORCEL JEAN

Location de logements

Finances de ORCEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORCEL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    318 154 341 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820A

  • 05100 BRIANCONFermé

    318 154 341 00024 · NAF 702A

Documents juridiques de ORCEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORCEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ORCEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ORCEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ORCEL JEAN est 318 154 341. Le SIRET de son siège social est 318 154 341 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10318154341.

Où se situe le siège social de ORCEL JEAN ?

Le siège social de ORCEL JEAN est situé 13 av du Col de l’Izoard, 05100 Briancon.

ORCEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL JEAN.

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