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ORSETTIG DANIEL

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Siren378 092 118Entrepreneur individuel47190 AIGUILLONCréée le 31 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORSETTIG DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 092 118. Son siège social est situé Sainte Radegonde, 47190 Aiguillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ORSETTIG DANIEL

Dénomination
ORSETTIG DANIEL
SIREN
378 092 118
SIRET (siège)
378 092 118 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76378092118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 092 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mai 1990
Siège social
SAINTE RADEGONDE, 47190, AIGUILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORSETTIG DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de ORSETTIG DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORSETTIG DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ORSETTIG DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47190 AIGUILLONSiègeActif

    378 092 118 00025 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 6820B

  • 47320 CLAIRACFermé

    378 092 118 00017 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de ORSETTIG DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de ORSETTIG DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSETTIG DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORSETTIG DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSETTIG DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSETTIG DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORSETTIG DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1990

Questions fréquentes sur ORSETTIG DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ORSETTIG DANIEL ?

Le numéro SIREN de ORSETTIG DANIEL est 378 092 118. Le SIRET de son siège social est 378 092 118 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76378092118.

Où se situe le siège social de ORSETTIG DANIEL ?

Le siège social de ORSETTIG DANIEL est situé Sainte Radegonde, 47190 Aiguillon.

ORSETTIG DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSETTIG DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSETTIG DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSETTIG DANIEL.

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