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OSMOSE

Active
Siren389 135 849SARL69530 ORLIENASCréée le 02 novembre 1992
Liquidation judiciaire - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 135 849, OSMOSE est une SARL créée le 2 novembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg villa Croz, 69530 Orlienas. L'entreprise déclare le code NAF 723Z comme activité principale.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
389 135 849
SIRET (siège)
389 135 849 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46389135849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 135 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
723Z
Date de création
02 novembre 1992
Siège social
LE BOURG VILLA CROZ, 69530, ORLIENAS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSMOSE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69530 ORLIENASSiègeFermé

    389 135 849 00013 · ouvert le 02 novembre 1992 · NAF 723Z

  • 42400 SAINT-CHAMONDFermé

    389 135 849 00021 · ouvert le 25 décembre 2001 · NAF 723Z

Documents juridiques de OSMOSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 31 août 2010 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Radiations

publié le 31 août 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Liquidateur amiable : MONTHIOUX Jean Marc Adresse de correspondance de la liquidation : OSMOSE

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Liquidateur amiable : MONTHIOUX Jean Marc Adresse de correspondance de la liquidation : OSMOSE

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1992

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 389 135 849. Le SIRET de son siège social est 389 135 849 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46389135849.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé Le Bourg villa Croz, 69530 Orlienas.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

OSMOSE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 31 août 2010 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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