OURCHEVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 436 881, OURCHEVAL est une SCI créée le 2 mai 2003. Son siège social est situé HAMEAU DE CHONGNES Vieu, 01260 Valromey-sur-Seran. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHANTAL FROMENT, gérant.
Fiche d'identité de OURCHEVAL
INSEE- Dénomination
- OURCHEVAL
- SIREN
- 448 436 881
- SIRET (siège)
- 448 436 881 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01448436881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 436 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2003
- Siège social
- HAMEAU DE CHONGNES Vieu, 01260, VALROMEY-SUR-SERAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OURCHEVAL
acquisition - administration - exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de OURCHEVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OURCHEVAL
INSEEÉtablissements de OURCHEVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01260 VALROMEY-SUR-SERANSiègeActif
448 436 881 00016 · ouvert le 19 avril 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de OURCHEVAL
INPIComptes annuels de OURCHEVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OURCHEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OURCHEVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURCHEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OURCHEVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OURCHEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OURCHEVAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2003
Questions fréquentes sur OURCHEVAL
Quel est le numéro SIREN de OURCHEVAL ?
Le numéro SIREN de OURCHEVAL est 448 436 881. Le SIRET de son siège social est 448 436 881 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01448436881.
Qui dirige OURCHEVAL ?
OURCHEVAL est dirigée par CHANTAL FROMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OURCHEVAL ?
Le siège social de OURCHEVAL est situé HAMEAU DE CHONGNES Vieu, 01260 Valromey-sur-Seran.
OURCHEVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, OURCHEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OURCHEVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURCHEVAL.
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