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SCI CLAVELIERE

Active
Siren537 633 539SCI01260 VALROMEY-SUR-SERANCréée le 14 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
223 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 633 539, SCI CLAVELIERE est une SCI créée le 14 novembre 2011. Son siège social est situé Champdossin, 01260 Valromey-sur-Seran. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NADINE DRIZET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAVELIERE

Dénomination
SCI CLAVELIERE
SIREN
537 633 539
SIRET (siège)
537 633 539 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52537633539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 633 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
222 665 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2011
Siège social
CHAMPDOSSIN, 01260, VALROMEY-SUR-SERAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVELIERE

l acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI CLAVELIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVELIERE

ND

NADINE DRIZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

VD

VINCENT DRIZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

GD

GUY DRIZET

Autre

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

CD

CELIA DRIZET

Autre

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI CLAVELIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01260 VALROMEY-SUR-SERANSiègeActif

    537 633 539 00011 · ouvert le 11 septembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVELIERE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2015

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVELIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVELIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAVELIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVELIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-14 · Début d'activité : 2010-09-11

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI CLAVELIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVELIERE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVELIERE est 537 633 539. Le SIRET de son siège social est 537 633 539 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52537633539.

Qui dirige SCI CLAVELIERE ?

SCI CLAVELIERE est dirigée par NADINE DRIZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVELIERE ?

Le siège social de SCI CLAVELIERE est situé Champdossin, 01260 Valromey-sur-Seran.

SCI CLAVELIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVELIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVELIERE.

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