OURGAUD JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
OURGAUD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 804 206 845. Le siège social de l'entreprise se trouve Bailladel, 11420 Belpech. OURGAUD JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de OURGAUD JEAN
INSEE- Dénomination
- OURGAUD JEAN
- SIREN
- 804 206 845
- SIRET (siège)
- 804 206 845 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75804206845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 206 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2015
- Siège social
- BAILLADEL, 11420, BELPECH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OURGAUD JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de OURGAUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11420 BELPECHSiègeActif
804 206 845 00013 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z
Conformité de OURGAUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURGAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OURGAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OURGAUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2015
Questions fréquentes sur OURGAUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de OURGAUD JEAN ?
Le numéro SIREN de OURGAUD JEAN est 804 206 845. Le SIRET de son siège social est 804 206 845 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75804206845.
Où se situe le siège social de OURGAUD JEAN ?
Le siège social de OURGAUD JEAN est situé Bailladel, 11420 Belpech.
OURGAUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, OURGAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OURGAUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURGAUD JEAN.
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