OUSTALET MARCEL
Active6820A · Location de logements
OUSTALET MARCEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 987 911. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE des Filatiers APT 25, 31000 Toulouse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de OUSTALET MARCEL
INSEE- Dénomination
- OUSTALET MARCEL
- SIREN
- 980 987 911
- SIRET (siège)
- 980 987 911 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41980987911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 987 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 11 RUE des Filatiers APT 25, 31000, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUSTALET MARCEL
Location en meuble non professionnel
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Établissements de OUSTALET MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 ToulouseSiègeActif
980 987 911 00016 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 6820A
Conformité de OUSTALET MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSTALET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OUSTALET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OUSTALET MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur OUSTALET MARCEL
Quel est le numéro SIREN de OUSTALET MARCEL ?
Le numéro SIREN de OUSTALET MARCEL est 980 987 911. Le SIRET de son siège social est 980 987 911 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41980987911.
Où se situe le siège social de OUSTALET MARCEL ?
Le siège social de OUSTALET MARCEL est situé 11 RUE des Filatiers APT 25, 31000 Toulouse.
OUSTALET MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, OUSTALET MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUSTALET MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSTALET MARCEL.
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