OXYGENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
OXYGENE est une SCI immatriculée le 3 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 029 986. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 T rue Pidancet, 69220 Belleville-en-Beaujolais. OXYGENE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTINA CARNEIRO MARTINS en qualité de autre.
Fiche d'identité de OXYGENE
INSEE- Dénomination
- OXYGENE
- SIREN
- 833 029 986
- SIRET (siège)
- 833 029 986 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR12833029986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 029 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 novembre 2017
- Siège social
- 2 T RUE PIDANCET, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OXYGENE
Gestion d'un patrimoine, acquisition, propriété, gestion, administration, prise à bail, exploitation, mise à disposition gratuite, disposition, vente, de tous immeubles et droits immobiliers et mobiliers
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Finances de OXYGENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXYGENE
INSEEÉtablissements de OXYGENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
833 029 986 00019 · ouvert le 23 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXYGENE
INPIConformité de OXYGENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 21/08876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 11 février 2025 · N° 24/11402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 octobre 2024 · N° 20/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/55674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 février 2018 · N° 17/10672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OXYGENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-23
- création
Date d'effet : 03 novembre 2017
Questions fréquentes sur OXYGENE
Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?
Le numéro SIREN de OXYGENE est 833 029 986. Le SIRET de son siège social est 833 029 986 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12833029986.
Qui dirige OXYGENE ?
OXYGENE est dirigée par CHRISTINA CARNEIRO MARTINS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXYGENE ?
Le siège social de OXYGENE est situé 2 T rue Pidancet, 69220 Belleville-en-Beaujolais.
OXYGENE est-elle toujours en activité ?
Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXYGENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYGENE.
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