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OXYMAS

Active
Siren540 009 909SCI47370 MASQUIERESCréée le 20 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OXYMAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2012, identifiée par le SIREN 540 009 909. Le siège social de l'entreprise se trouve Lagarde Sud, 47370 Masquieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MICHEL HAMARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OXYMAS

Dénomination
OXYMAS
SIREN
540 009 909
SIRET (siège)
540 009 909 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50540009909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 540 009 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2012
Siège social
LAGARDE SUD, 47370, MASQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXYMAS

Acquisition gestion exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers prise de participation dans toutes sociétés immobilières obtention de toutes ouvertures de crédit

Finances de OXYMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXYMAS

JH

JEAN-MICHEL HAMARD

Gérant

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

CH

CATHERINE HUGUIER

Gérant

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

Établissements de OXYMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47370 MASQUIERESSiègeActif

    540 009 909 00016 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de OXYMAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de OXYMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXYMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OXYMAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYMAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-20 · Début d'activité : 2012-02-01

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2012

Questions fréquentes sur OXYMAS

Quel est le numéro SIREN de OXYMAS ?

Le numéro SIREN de OXYMAS est 540 009 909. Le SIRET de son siège social est 540 009 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50540009909.

Qui dirige OXYMAS ?

OXYMAS est dirigée par JEAN-MICHEL HAMARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXYMAS ?

Le siège social de OXYMAS est situé Lagarde Sud, 47370 Masquieres.

OXYMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYMAS.

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