P A M 14
Active6820A · Location de logements
P A M 14 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2003, identifiée par le SIREN 449 723 642. Son siège social est situé 14 RUE 14 rue de Pont à Mousson MR PASQUALE BAYON, 57000 Metz. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PASQUALE BAYLON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de P A M 14
INSEE- Dénomination
- P A M 14
- SIREN
- 449 723 642
- SIRET (siège)
- 449 723 642 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR72449723642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 723 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 août 2003
- Siège social
- 14 RUE 14 rue de Pont à Mousson MR PASQUALE BAYON, 57000, Metz
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de P A M 14
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de P A M 14
INSEEÉtablissements de P A M 14
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57000 MetzSiègeFermé
449 723 642 00012 · ouvert le 23 juillet 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de P A M 14
INPIConformité de P A M 14
Aucune procédure collective n'a été publiée pour P A M 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant P A M 14 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de P A M 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de P A M 14
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- création
Date d'effet : 13 août 2003
Questions fréquentes sur P A M 14
Quel est le numéro SIREN de P A M 14 ?
Le numéro SIREN de P A M 14 est 449 723 642. Le SIRET de son siège social est 449 723 642 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72449723642.
Qui dirige P A M 14 ?
P A M 14 est dirigée par PASQUALE BAYLON, gérant.
Où se situe le siège social de P A M 14 ?
Le siège social de P A M 14 est situé 14 RUE 14 rue de Pont à Mousson MR PASQUALE BAYON, 57000 Metz.
P A M 14 est-elle toujours en activité ?
Oui, P A M 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
P A M 14 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour P A M 14.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Metz
- SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH)57000 Metz
- SCI GROUPE SOS SENIORS MOSELLE57000 Metz
- VIVEST SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE57000 MetzCA 87,1 M€
- WY HOLDING57000 Metz
- DEMEURE SAINT JOSEPH57070 Metz
- SCI KPMG E357070 Metz
- SCI RESIDENCE ETIENNE PIERRE MORLANNE57070 Metz
- SCI PALOMAR57000 Metz
- SOC PRIVEE GESTION FONCIERE ET MOBILIERE57070 Metz
- SCI LA MUTUELLE II57000 Metz
