PALACIOS FREDERIC

Active

Siren431 740 059Entrepreneur individuel11290 ARZENSCréée le 01 décembre 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PALACIOS FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1999 sous le numéro SIREN 431 740 059. Le siège social de l'entreprise se trouve chemin du Roudel, 11290 Arzens. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PALACIOS FREDERIC

INSEE

Dénomination: PALACIOS FREDERIC
SIREN: 431 740 059
SIRET (siège): 431 740 059 00032
N° TVA intracommunautaire: FR44431740059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 740 059
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 décembre 1999
Siège social: CHEMIN DU ROUDEL, 11290, ARZENS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PALACIOS FREDERIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PALACIOS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PALACIOS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PALACIOS FREDERIC

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

11290 ARZENSSiègeActif
431 740 059 00032 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 0121Z
11600 VILLALIERFermé
431 740 059 00016 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 011G
34310 QUARANTEFermé
431 740 059 00024 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PALACIOS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PALACIOS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PALACIOS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PALACIOS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PALACIOS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PALACIOS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PALACIOS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1999

Marques déposées par PALACIOS FREDERIC

INPI

PALACIOS FREDERIC est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

“ Le Mas de mon Père ”
N° 3410776 · Déposée le 13 février 2006 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 33, 35, 43 · expirée le 13 février 2016
CHATEAU FONTANCHE
N° 3139960 · Déposée le 28 décembre 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 16, 33, 35 · expirée le 28 décembre 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PALACIOS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PALACIOS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PALACIOS FREDERIC est 431 740 059. Le SIRET de son siège social est 431 740 059 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44431740059.

Où se situe le siège social de PALACIOS FREDERIC ?

Le siège social de PALACIOS FREDERIC est situé chemin du Roudel, 11290 Arzens.