PANSE ALBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PANSE ALBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1991, identifié par le SIREN 382 692 879. Elle est domiciliée Rozieres, 52220 Sommevoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de PANSE ALBERT
INSEE- Dénomination
- PANSE ALBERT
- SIREN
- 382 692 879
- SIRET (siège)
- 382 692 879 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR35382692879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 692 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- ROZIERES, 52220, SOMMEVOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANSE ALBERT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PANSE ALBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PANSE ALBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PANSE ALBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52220 SOMMEVOIRESiègeActif
382 692 879 00010 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de PANSE ALBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PANSE ALBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANSE ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PANSE ALBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANSE ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANSE ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PANSE ALBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur PANSE ALBERT
Quel est le numéro SIREN de PANSE ALBERT ?
Le numéro SIREN de PANSE ALBERT est 382 692 879. Le SIRET de son siège social est 382 692 879 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35382692879.
Où se situe le siège social de PANSE ALBERT ?
Le siège social de PANSE ALBERT est situé Rozieres, 52220 Sommevoire.
PANSE ALBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, PANSE ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANSE ALBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANSE ALBERT.
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