PAPILLON DE LA SOURCE

Active

Siren508 528 734SCI12400 CALMELS-ET-LE-VIALACréée le 13 octobre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 528 734, PAPILLON DE LA SOURCE est une SCI créée le 13 octobre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Viala du Dourdou, 12400 Calmels-et-le-Viala. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JACKY CONSTANS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de PAPILLON DE LA SOURCE

INSEE

Dénomination: PAPILLON DE LA SOURCE
SIREN: 508 528 734
SIRET (siège): 508 528 734 00017
N° TVA intracommunautaire: FR90508528734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 508 528 734
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 500 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 octobre 2008
Siège social: LE VIALA DU DOURDOU, 12400, CALMELS-ET-LE-VIALA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PAPILLON DE LA SOURCE

Acquisition par achat ou apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de PAPILLON DE LA SOURCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLON DE LA SOURCE

INSEE

JACKY CONSTANS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2008) · 18 ans

RENEE PEIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de PAPILLON DE LA SOURCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12400 CALMELS-ET-LE-VIALASiègeActif
508 528 734 00017 · ouvert le 02 octobre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de PAPILLON DE LA SOURCE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2008

Acte

Comptes annuels de PAPILLON DE LA SOURCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLON DE LA SOURCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLON DE LA SOURCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON DE LA SOURCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAPILLON DE LA SOURCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPILLON DE LA SOURCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLON DE LA SOURCE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 novembre 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-13 · Début d'activité : 2008-10-02

18 mai 2024création
Date d'effet : 13 octobre 2008

Questions fréquentes sur PAPILLON DE LA SOURCE

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON DE LA SOURCE ?

Le numéro SIREN de PAPILLON DE LA SOURCE est 508 528 734. Le SIRET de son siège social est 508 528 734 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90508528734.

Qui dirige PAPILLON DE LA SOURCE ?

PAPILLON DE LA SOURCE est dirigée par JACKY CONSTANS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPILLON DE LA SOURCE ?

Le siège social de PAPILLON DE LA SOURCE est situé Le Viala du Dourdou, 12400 Calmels-et-le-Viala.