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PASCAL BENOIST

Active
Siren791 546 807Société civile10340 LES RICEYSCréée le 05 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
175 k€
Effectif
Non publié

PASCAL BENOIST est une société civile immatriculée le 5 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 546 807. Son siège social est situé 10 Rte de Gye, 10340 Les Riceys. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par GUILLAUME BENOIST en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PASCAL BENOIST

Dénomination
PASCAL BENOIST
SIREN
791 546 807
SIRET (siège)
791 546 807 00029
N° TVA intracommunautaire
FR20791546807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 546 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
175 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 mars 2013
Siège social
10 RTE DE GYE, 10340, LES RICEYS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL BENOIST

Viticole

Finances de PASCAL BENOIST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BENOIST

GB

GUILLAUME BENOIST

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mai 2022

Anciens dirigeants (1)

PB

Pascal, Bertrand, Marcel BENOIST

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2013 à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PASCAL BENOIST

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10340 LES RICEYSSiègeActif

    791 546 807 00029 · ouvert le 02 février 2013 · NAF 0121Z

  • 10340 LES RICEYSFermé

    791 546 807 00011 · ouvert le 02 février 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL BENOIST

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL BENOIST

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BENOIST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BENOIST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BENOIST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL BENOIST n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL BENOIST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BENOIST

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENOIST Guillaume, Jean, Guy

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-05 · Début d'activité : 2013-02-02

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2013

Questions fréquentes sur PASCAL BENOIST

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BENOIST ?

Le numéro SIREN de PASCAL BENOIST est 791 546 807. Le SIRET de son siège social est 791 546 807 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20791546807.

Qui dirige PASCAL BENOIST ?

PASCAL BENOIST est dirigée par GUILLAUME BENOIST, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de PASCAL BENOIST ?

Le siège social de PASCAL BENOIST est situé 10 Rte de Gye, 10340 Les Riceys.

PASCAL BENOIST est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BENOIST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BENOIST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BENOIST.

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